PREAMBULE
Le présent règlement intérieur a pour objet de fixer les modes de composition et de fonctionnement de cette structure de recherche. Il ne peut être modifié que sur décision de la majorité des membres permanents du Laboratoire.
I - Structure du Laboratoire
Article 1 : Le laboratoire (LAREMO) regroupe :
Article 2 :
Les membres permanents du laboratoire (LAREMO) ne peuvent être membres permanents dans d’autres laboratoires de l’Université HASSAN II de Casablanca, cependant, ils peuvent être membres associés.
Article 3 :
La liste des membres du laboratoire est remise à jour par le directeur du laboratoire chaque fois que c’est nécessaire.
Article 4 : Le laboratoire admet trois niveaux de décision :
Article 5 : L’assemblée générale est le niveau de décision prééminent.
Article 6 :
Les membres du laboratoire réunis autour d’un certain nombre de thèmes fédérateurs de recherches se regroupent en (3) équipes de recherche :
- Equipe 1 : Gouvernance et Finance
- Equipe 2 : Management, Culture et Relations Humaines
- Equipe 3 : Marketing et Logistique
Equipes associées :
- Equipe 1 : Governance and Engineering of Data and Intelligent Systems (GEDIS), Laboratoire d’Informatique, Modélisation et Systèmes (LIMS)-ESTC.
- Equipe 2 : Action sur la criminalité Financière et Intelligence Artificielle (ACFIA), Laboratoire Business Intelligence, Gouvernance des organisations, Finance et Criminalité Financière (BIGOFCF)-FSJES AIN CHOCK
- Equipe3 : Systèmes Intelligents et Performance Organisationnelle, Laboratoire interdisciplinaires des Sciences appliquées (LISA)- ENSA BERRECHID.
Article 7 :
Chaque équipe choisi son chef (par consentement ou élection) pour une durée d’accréditation du laboratoire.
Article 8 :
Tout membre d’une équipe peut assister aux réunions décisives des autres équipes composantes du laboratoire en tant qu’observateur ou consultant.
Article 9 :
Un Laboratoire est accrédité par le Conseil de l’Université pour une durée de quatre ans renouvelables après évaluation et avis du Conseil d’établissement de domiciliation.
Le laboratoire est géré par :
- Un Conseil du laboratoire
- Un Directeur de laboratoire
- Un Directeur adjoint
II- Conseil du Laboratoire
A- Constitution
Article 10 :
Le conseil du laboratoire est composé de membres de droit et de membres élus :
B- Attributions et pouvoir
Article 11 :
Le Conseil du Laboratoire se réunit au moins deux fois par an pour dresser le bilan des activités du laboratoire et peut se réunir autant de fois qu’il est nécessaire sur convocation du Directeur du laboratoire ou à la demande de deux tiers des membres du Conseil du Laboratoire.
Le Conseil du Laboratoire met en place la stratégie de développement de la recherche au sein du laboratoire et valide le plan d’action quadriennal.
Article 12 : Compétences du conseil de laboratoire :
- Coordonner entre les équipes de recherche,
- Discuter les orientations de la recherche et la stratégie de gestion,
- Examiner le bilan semestriel (production scientifique, finance, formation, visibilité ….) et approuver le plan d’action du semestre suivant,
- Développer des partenariats et des coopérations avec des institutions extérieures,
- Etudier toutes les mesures relatives à l’organisation des équipes de recherche et au bon fonctionnement du laboratoire.
- L'estimation des besoins des différentes équipes et à l'élaboration d'un rapport à ce sujet.
- La répartition du budget de fonctionnement ;
- Le développement de la recherche au sein du laboratoire (synergie entre les équipes, participation aux appels à projets etc…) ;
- Le conseil du laboratoire
- Etudie et statut sur les demandes d'adhésion au laboratoire.
- Veille sur le suivi du recrutement des doctorants.
Article 13 :
Le conseil de laboratoire peut créer au sein du laboratoire et aux besoins des comités spécifiques notamment :
- Le Comité communication :
Le comité de communication est constitué des membres suivants :
Le comité de communication se réunit sur convocation du directeur du laboratoire après concertation pour l'ordre du jour et la date avec les autres membres.
Le comité de communication s'occupe de toutes les activités de communication interne et externe au laboratoire. Il définit une politique de communication pour renforcer le rayonnement du laboratoire. Il veille à l'exécution de son plan de communication.
- Le Comité scientifique :
Un comité scientifique est créé selon le besoin par le conseil du laboratoire. Ses prérogatives peuvent relever de l'échange d'informations générales ou scientifiques (recrutement de doctorants, visites, congrès, séminaires, …), de l'initiation de projets de recherche, de propositions d'accueil et de répartitions de stagiaires.
Le comité scientifique est constitué des membres suivants :
Le comité scientifique se réunit sur convocation du directeur du laboratoire après concertation avec les autres membres du comité scientifique.
III- Direction du laboratoire
Article 14 :
Le Directeur de laboratoire assure le leadership requis à la vitalité du Laboratoire, à la participation active de ses membres, à la pertinence et à la qualité scientifique de ses recherches.
- La valorisation de la production scientifique et des compétences du laboratoire,
- L’établissement et le suivi de contacts avec les opérateurs potentiels du monde socio-économique, susceptibles de participer au financement de projets de recherche à travers des conventions ou des contrats de recherche et développement.
- La recherche des informations sur les différents programmes de coopération internationale en matière de recherche scientifique,
- La préparation des conventions et contrats de recherche,
- La diffusion auprès de tous les membres du laboratoire de toute sorte d’information concernant le laboratoire.
Article 15 :
Le Directeur adjoint assure l’intérim de la direction du laboratoire après délégation par le Directeur. Il est proposé par le Directeur et approuvé par le conseil du laboratoire. Il prend en charge toutes les responsabilités qui lui sont déléguées par le directeur, particulièrement :
IV- Doctorants et stagiaires
Article 16 : Les doctorants
Les doctorants sont recrutés dans le strict respect des règles établies par le laboratoire conformément au descriptif de la formation doctorale. Il revient au directeur de thèse d'assurer un cadre propice à l'encadrement de ses doctorants.
Tous les doctorants du laboratoire sont invités à désigner un représentant (un titulaire et son suppléant), ce représentant sera un interlocuteur auprès des différentes instances du laboratoire.
Article 17 : Accueil des Stagiaires
Est considéré stagiaire, toute personne venant travailler dans les locaux du laboratoire pour une période continue et supérieure à une journée. Son encadrant membre permanent au Laboratoire, doit veiller à ce que la convention de stage, les procédures et les informations relatives à son séjour dans le Laboratoire soient scrupuleusement respectées.
V- Divers
Article 18 : Adhésion d’un membre
Le Laboratoire est ouvert à toute nouvelle adhésion. Tout candidat ou équipe qui sollicite l’adhésion au Laboratoire doit adresser au chef d'établissement une demande à ce sujet sous couvert du directeur adjoint ou vice doyen chargé de la recherche sous couvert du directeur du laboratoire. L’étude de la demande est confiée au Conseil du Laboratoire qui statue sur la suite à lui donner et précise ses conditions.
Article 19 : Exclusion d’un membre
La qualité de membre se perd par exclusion prononcée par le Conseil du laboratoire pour infraction au Règlement intérieur, ou motif grave portant préjudice moral ou matériel au Laboratoire.
Avant la prise de décision éventuelle d’exclusion, le membre concerné est invité, au préalable, à fournir des explications écrites au Conseil du Laboratoire. La décision d'exclusion prise par le conseil du laboratoire, sera transmise à la hiérarchie : établissement et présidence.
Article 20 : Application du Règlement Intérieur
Ce règlement intérieur sera mis en application une fois l’accréditation du laboratoire est accordée par l’université